Marque expirée - Marque en non vigueur
sol-actif
Numéro de dépôt :
3464322
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
Présentation de la marque sol-actif
Déposée le 20 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) france chitine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sol-actif »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sol-actif est expirée depuis le 20 novembre 2016.
france chitine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52